Informations légales

1. Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions encadrent la vente de Budget Tranquille™ v1.1, contenu numérique fourni par DOMOS — Carlos Tavares, entrepreneur individuel.

2. Produit et prix

Prix public : 37 €. Offre de lancement : 25 € pour les 50 premiers clients payants éligibles. Paiement unique. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

3. Livraison et rétractation

L’accès est envoyé par email après validation du paiement. L’accès immédiat implique la reconnaissance de la perte du droit de rétractation dès le commencement de l’accès.

4. Médiation de la consommation

CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. 01 89 47 00 14. www.cm2c.net.

5. Confidentialité et cookies

Les informations de commande servent au paiement, à la livraison et au support. Vos données budgétaires restent dans votre copie Google Drive.

6. Informations juridiques et précontractuelles

DOMOS — Carlos Tavares EI. SIRET 492 723 432 00034. 81 rue du Vieux Moulin, 74500 Évian-les-Bains. support@sladomos.org · legal@sladomos.org.

7. Conditions d’utilisation

Outil pédagogique et organisationnel, ne constituant pas un conseil financier, fiscal, juridique, bancaire ou d’investissement personnalisé.